Mentions légales

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INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.habitatjeunes-st-etienne.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Habitat Jeunes CLAIRVIVRE-WOGENSCKY est  située 14 bis rue de Roubaix 42100 SAINT-ETIENNE. Sa directrice est Christiane FARIGOULE. Vous pouvez la contacter via l’onglet ‘Contact’ du site.

Habitat Jeunes CLAIRVIVRE-WOGENSCKY est joignable par téléphone au : 04 77 45 54 72 ou par mail à contact@fjtclairvivre.com


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

https://www.habitatjeunes-st-etienne.com/ est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Habitat Jeunes CLAIRVIVRE-WOGENSCKY . Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant Habitat Jeunes CLAIRVIVRE-WOGENSCKY . Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).


DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de Habitat Jeunes CLAIRVIVRE-WOGENSCKY . La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Habitat Jeunes CLAIRVIVRE-WOGENSCKY .

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• La gratuité de la diffusion
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Directeur de publication : Christiane FARIGOULE – contact@fjtclairvivre.com


CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : Agence lelouveteau.com, la griffe Web & Print, enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 810 816 512, Code APE 7021Z.
Le siège social est situé au 39 rue André RAIMBOURG – 42800 TARTARAS – FRANCE.

Téléphone : 06 28 28 89 84
Mail : contact@lelouveteau.com

Développeur Web : Fabrice SCALA-MAURIN – fabrice@lelouveteau.com
Infographie/Webdesign : Arlette FERREIRA – arlette@lelouveteau.com


HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez OVH

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France et développé via WordPress. Les photos des produits ne sont pas contractuelles; le produit ne comprend pas forcément tous les éléments de la photo. Se référer à la fiche détaillée du produit pour plus d’informations


DONNÉES PERSONNELLES

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